La station d’épuration de Ruisselange modernisée
- Détails
- 25 Octobre 2026
La station d’épuration intercommunale de Ruisselange, qui traite les eaux de quatre communes, a été modernisée cet été pour 480 000 €.
La communauté organise le transport à la demande sur les onze communes de 2027 à 2029 : 2 € le trajet, gratuit pour les moins de 18 ans, réservation la veille avant 17 h.
Votants : 21. Pour : 20. Abstention : 1.
Délibération n° 2026-053 (texte intégral, PDF)
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Empreinte SHA-256 : bb2c12dcb05210ccb518b62651b7c88c6a3babca143ed4fc52ae63f0dab9c885
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La piscine d’Aubrevaux rouvre le 4 janvier 2027 : 4 € l’entrée adulte, 2,50 € pour un enfant de moins de 16 ans des onze communes, gratuité pour les écoles.
Votants : 21. Adopté à l’unanimité.
Délibération n° 2026-052 (texte intégral, PDF)
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Empreinte SHA-256 : b6c761b1803ca1caf4ecda41124f4be5b6c0d8eadba45c6809d2fa14a303ae2e
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Le conseil communautaire fixe la part fixe annuelle à 98 € par foyer et la levée du bac à 2,60 € au 1er janvier 2027. Douze levées sont comprises dans la part fixe.
Votants : 21. Pour : 18. Contre : 1. Abstentions : 2.
Délibération n° 2026-047 (texte intégral, PDF)
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Empreinte SHA-256 : 5939c98756cd44a642ffdde8bcdd5b9bdc6f0a95a82dc1bc1e2baee4663d8bf5
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Le marché d’entretien de la végétation des berges est attribué pour 46 800 € hors taxes par an, pour un an reconductible trois fois.
Décision du bureau n° B-2026-019 (texte intégral, PDF)
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Empreinte SHA-256 : 5ab763d99de4d5b65d69c0b73d8c93c0f6d916008506bc90a825f624ac1b11c1
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Le bureau attribue trois aides de 1 500 € chacune, à Lorvillers, Mérancourt et Valmerange, versées sur factures acquittées.
Décision du bureau n° B-2026-018 (texte intégral, PDF)
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Empreinte SHA-256 : 413ebd2e075f07def65c5fae4908404d1c49216505aa8c71381ce0d336325bd8
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Les décisions prises par le conseil communautaire, où siègent les vingt-deux élus des onze communes.
Les décisions prises par le bureau communautaire, par délégation du conseil.
Les décisions prises par le président, par délégation du conseil.
Le procès-verbal de chaque séance du conseil communautaire, publié dans la semaine qui suit son adoption, signé par le président et le secrétaire de séance.
La station d’épuration intercommunale de Ruisselange, qui traite les eaux de quatre communes, a été modernisée cet été pour 480 000 €.
Deux ateliers gratuits pour apprendre à composter : le samedi 14 novembre à Champsaulnay, le samedi 21 novembre à Grandsart-le-Bois, de 10 h à 12 h.
Les sapins de Noël seront ramassés le samedi 16 janvier 2027 à Bellefeuille-sur-Seille et à Ornelle. Les autres communes ont un point de dépôt à la déchetterie.