Séance publique du jeudi 24 septembre 2026, à 19 h, au siège de la communauté, 1 place de l’Hôtel-de-Ville à Aubrevaux. Convocation adressée le 17 septembre 2026. Procès-verbal arrêté à la séance du 22 octobre 2026, à l’unanimité, et publié le 26 octobre 2026.
Présence et quorum
Conseillers en exercice : 22. Présents : 20. Représenté : 1. Absent : 1. Votants : 21. Le quorum (12) est atteint.
- Aubrevaux : Hervé Marchal, président ; Pascale Gérard ; Didier Muller ; Laurence Thomas ; Éric Jacquemin ; Valérie Nicolas ; Olivier Mathieu, représenté par Pascale Gérard.
- Montclavel : Jean-Luc Hennequin ; Christine Laurent ; Patrick Weber, absent excusé.
- Lorvillers : Philippe Werner ; Isabelle Klein.
- Mérancourt : Nadia Ferhat ; Bruno Lambert.
- Saint-Aubrin-sur-Seille : Sophie Lallemand ; Alain François.
- Bellefeuille-sur-Seille : Claire Bastien. Champsaulnay : Thierry Gaspard. Grandsart-le-Bois : Annie Rollin. Ornelle : Marc Dufresne. Ruisselange : Gérard Collignon. Valmerange : Martine Schaller.
Secrétaire de séance : Claire Bastien.
Ordre du jour et délibérations adoptées
| N° | Objet | Pour | Contre | Abstention |
|---|---|---|---|---|
| Sans numéro | Procès-verbal de la séance du 25 juin 2026 | 21 | 0 | 0 |
| 2026-047 | Redevance des ordures ménagères : tarifs 2027 | 18 | 1 | 2 |
| 2026-048 | Rapport d’activité 2025 : prise d’acte | 21 | 0 | 0 |
| 2026-049 | Taxe de séjour : tarifs 2027 | 21 | 0 | 0 |
| 2026-050 | Personnel : tableau des effectifs | 21 | 0 | 0 |
| 2026-051 | Médiathèque de Montclavel : plan de financement de l’extension | 21 | 0 | 0 |
Débats
Redevance des ordures ménagères. Le vice-président chargé de l’environnement présente la redevance 2027 : 98 € de part fixe par foyer, douze levées comprises, puis 2,60 € la levée. Un conseiller vote contre, jugeant la part fixe trop lourde pour les personnes seules ; deux conseillers s’abstiennent. Le président rappelle que la part fixe baisse de 4 € par rapport à 2026.
Médiathèque de Montclavel. Le maire de Montclavel présente l’extension de 120 m² prévue en 2027. Le président est autorisé à solliciter les subventions de l’État et du Département.
Informations du président
Prochaine séance : jeudi 22 octobre 2026 à 19 h. La séance est levée à 21 h 05.
Le président, Hervé Marchal. La secrétaire de séance, Claire Bastien.
Le Val de Seille est imaginaire : ce procès-verbal et ces noms sont inventés.