Registre des actes
Les décisions prises par le bureau communautaire, par délégation du conseil.
- Détails
- Numéro : B-2026-019
- Nature de l’acte : Décision du bureau
- Date de l’acte : 08-10-2026
- Signataire : Le président
- Transmis au contrôle de légalité le : 09-10-2026
Le marché d’entretien de la végétation des berges est attribué pour 46 800 € hors taxes par an, pour un an reconductible trois fois.
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Décision du bureau n° B-2026-019 (texte intégral, PDF)
PDF, 44 ko · Mis à jour le 25-10-2026 · Jamais téléchargé
Empreinte SHA-256 :
5ab763d99de4d5b65d69c0b73d8c93c0f6d916008506bc90a825f624ac1b11c1Télécharger : Décision du bureau n° B-2026-019 (texte intégral, PDF), PDF, 44 ko Ouvrir : Décision du bureau n° B-2026-019 (texte intégral, PDF) (nouvel onglet)
- Détails
- Numéro : B-2026-018
- Nature de l’acte : Décision du bureau
- Date de l’acte : 08-10-2026
- Signataire : Le président
- Transmis au contrôle de légalité le : 09-10-2026
Le bureau attribue trois aides de 1 500 € chacune, à Lorvillers, Mérancourt et Valmerange, versées sur factures acquittées.
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Décision du bureau n° B-2026-018 (texte intégral, PDF)
PDF, 44 ko · Mis à jour le 25-10-2026 · Jamais téléchargé
Empreinte SHA-256 :
413ebd2e075f07def65c5fae4908404d1c49216505aa8c71381ce0d336325bd8Télécharger : Décision du bureau n° B-2026-018 (texte intégral, PDF), PDF, 44 ko Ouvrir : Décision du bureau n° B-2026-018 (texte intégral, PDF) (nouvel onglet)
