Tous les documents publics de la communauté de communes, à consulter, à télécharger ou à imprimer. Chaque fichier indique son poids et sa date ; le bouton « Tout télécharger » rassemble une rubrique en une seule archive.
Les affiches à imprimer (A4)
Pour les mairies, les écoles, les commerces et les associations : chaque affiche s’imprime au format A4, en couleur ou en noir et blanc.
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Transport à la demande, dès le 4 janvier 2027
PDF, 44 ko · Mis à jour le 25-10-2026 · Jamais téléchargé
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Réouverture de la piscine, 4 janvier 2027
PDF, 43 ko · Mis à jour le 25-10-2026 · Jamais téléchargé
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Ateliers de compostage, 14 et 21 novembre
PDF, 43 ko · Mis à jour le 25-10-2026 · Jamais téléchargé
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Marché de Noël de Montclavel, 12 décembre
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France Services du Val de Seille
PDF, 43 ko · Mis à jour le 25-10-2026 · Jamais téléchargé
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Avis au public : modification du PLUi
PDF, 43 ko · Mis à jour le 25-10-2026 · Jamais téléchargé
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Le journal, les rapports et les guides
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Le Courrier du Val de Seille n° 14, automne 2026
PDF, 44 ko · Mis à jour le 25-10-2026 · Jamais téléchargé
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Le Courrier du Val de Seille n° 13, été 2026
PDF, 44 ko · Mis à jour le 25-10-2026 · Jamais téléchargé
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Le Courrier du Val de Seille n° 12, printemps 2026
PDF, 43 ko · Mis à jour le 25-10-2026 · Jamais téléchargé
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Rapport d’activité 2025
PDF, 44 ko · Mis à jour le 25-10-2026 · Jamais téléchargé
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Budget primitif 2026 : présentation synthétique
PDF, 44 ko · Mis à jour le 25-10-2026 · Jamais téléchargé
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Mémo-tri 2027
PDF, 44 ko · Mis à jour le 25-10-2026 · Jamais téléchargé
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Guide de la petite enfance 2026
PDF, 43 ko · Mis à jour le 25-10-2026 · Jamais téléchargé
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Rapport d’orientation budgétaire 2026
PDF, 45 ko · Mis à jour le 26-10-2026 · Jamais téléchargé
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Compte administratif 2025 : présentation synthétique
PDF, 44 ko · Mis à jour le 26-10-2026 · Jamais téléchargé
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Rapport sur le prix et la qualité du service des déchets 2025
PDF, 44 ko · Mis à jour le 26-10-2026 · Jamais téléchargé
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L’urbanisme
Le PLUi complet, règlement et plans de zonage des onze communes, est sur la page Le PLUi ; la modification en cours, sur la page Modification du PLUi.
Les actes
Délibérations du conseil, décisions du bureau et du président, en texte intégral : voir le registre des actes.
Pour les secrétaires de mairie et les élus
Comptes rendus du bureau, modèles et calendriers de travail sont dans l’espace des communes.